Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site nox.pet est édité par NOX.PET, entreprise individuelle exerçant ses activités au Québec, Canada.

Courriel : contact@nox.pet

Directeur de la publication : M. Julien Brisset (au nom de NOX.PET).

Pour toute réclamation relative à un contenu diffusé sur le site ou à la conformité des informations précontractuelles, vous pouvez vous adresser au marchand aux coordonnées ci-dessus ou consulter les Conditions générales de vente et d'utilisation ainsi que la page Livraison et retours.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Les données des utilisateurs (comptes, profils, commandes) sont traitées et peuvent être hébergées via des services tiers conformément à notre Politique de confidentialité (Supabase et autres prestataires y figurant).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, marques, structure, mise en page, code source, bases de données et éléments logiciels) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres dispositions applicables en propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de NOX.PET ou de ses concédants de licence, sauf mention contraire ou contenu fourni par des tiers sous licence.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de NOX.PET, est interdite et peut constituer une contrefaçon.

La marque « NOX.PET » et le nom de domaine nox.pet sont utilisés par NOX.PET. Toute utilisation non autorisée de la marque ou d'éléments susceptibles de créer une confusion avec NOX.PET peut faire l'objet de poursuites.

4. Description du service

NOX.PET propose un service d'identification des animaux par médaillon à code QR personnalisé, associé à une page de contact en ligne incluse. Une option d'abonnement annuel (NOX.PET Care) offre des fonctionnalités avancées (alertes par courriel, statut, formulaire de contact, historique des scans, avis de recherche). Le service facilite la mise en contact entre une personne ayant trouvé un animal et son propriétaire, sans garantir la récupération de l'animal.

5. Limitation de responsabilité

NOX.PET s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois :

• Des erreurs, omissions ou délais de mise à jour peuvent survenir ;
• Le site et le service peuvent être temporairement indisponibles pour des raisons de maintenance ou de force majeure ;
• Les liens vers des sites tiers ne constituent pas une approbation de leur contenu ; NOX.PET n'exerce aucun contrôle sur ces sites.

Dans la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité de NOX.PET à l'égard des dommages résultant de l'utilisation du site ou du service est limitée conformément aux Conditions générales de vente et d'utilisation.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué via le site est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément à la Loi 25 (Québec) et aux lois applicables, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité, et du droit de déposer une plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige relatif au site ou au service est soumis aux tribunaux compétents du Québec, conformément aux Conditions générales de vente et d'utilisation.

8. Langue

Le site est proposé en français et en anglais. En cas de divergence entre les versions, la version française prévaut.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au site : contact@nox.pet. Pour le support technique et les commandes : support@nox.pet.